par A.M.O.Signalisation | Jan 22, 2024 | norme et réglementation
Retrouver les lieux dits sur une carte n’est pas toujours facile. La localisation et la dénomination n’est pas toujours précise. Les noms des lieux-dits ont évolué dans le temps, et on retrouve parfois plusieurs orthographes pour un même lieu-dit. Comment s’y...
par A.M.O.Signalisation | Nov 24, 2023 | norme et réglementation
Les nouveautés de la loi 3DS concernant l’adressage La loi 3DS est adoptée par l’assemblée générale et le Sénat en février 2022. Elle comporte plusieurs mesures pour répondre aux besoins des collectivités locales et simplifier leur action publique. La pleine...
par A.M.O.Signalisation | Sep 27, 2023 | norme et réglementation
Les communes nouvelles sont des regroupements volontaires de communes existantes pour former une nouvelle entité administrative. La création de commune nouvelle est prévue par la loi du 16 décembre 2010 de réforme territoriale afin de réduire le nombre de communes en...
par A.M.O.Signalisation | Juil 18, 2022 | norme et réglementation
Les panneaux de signalisation des camping-cars : Les aires de camping-cars sont de 2 sortes : Les aires de service : Elles permettent de faire la vidange du véhicule et le plein d’eau. Elles sont signalées par le panneau de service ci-dessous :...
par A.M.O.Signalisation | Avr 19, 2022 | norme et réglementation
Dans cet article, Amos signalisation vous propose une synthèse des bonnes pratiques de l’adressage des communes, un document rédigé par Etalab. Un adressage complet contient : La dénomination de toutes les voies de la commune et le numérotage de tous les locaux...
par A.M.O.Signalisation | Fév 17, 2022 | norme et réglementation
Depuis 2006, acteurs institutionnels et associatifs mènent une réflexion sur l’instauration d’un code de la rue. Le code de la rue est le prolongement du code de la route, appliqué aux agglomérations. Du code de la route au code de la rue : Dans les années 80, la...
